Mentions légales

Visas

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Éditeur/hébergeur

Le directeur de la publication est Philippe Potin, Coordinateur Scientifique du projet IDEALG

L'hébergement est assuré par OVH, dont le siège est :

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Solution technique : Drupal 7

Crédits

  • Crédits photographiques : Les photos utilisées sont accompagnées de leur crédit photo lorsque cela est nécessaire.
  • Conception du site : Université européenne de Bretagne
  • Développement du site : Icilaba Creation & Linaia

Conditions générales d'utilisation

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Informatique, fichiers et liberté

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Propriété intellectuelle, droit de reproduction, liens

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Droit applicable

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes (France).

Mis à jour le 3 juin 2020